Conditions générales de vente : Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées à Arsenal Airsoft et à toutes les facturations établies par elle. En conséquence, le fait de passer commande à Arsenal Airsoft vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande. Article 2 : Contrat 2.1 Conditions pour effectuer une commande Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans afin de pouvoir passer commande sur le site de la société Arsenal Airsoft.
En effet, toutes les répliques proposées sur ce site sont réglementées par le décret n°99-240 du 24 mars 1999 interdisant l'accès du produit aux personnes mineures ; par conséquent, le fait de passer commande sur le site d’ARSENAL-AIRSOFT signifie que vous êtes majeurs et que vous avez bien pris connaissance du décret et des conditions de vente. Nous ne pourrons être tenus pour responsable des personnes ne respectant pas ce décret. Le client reconnaît en validant sa commande avoir pris connaissance des conditions générales de vente.
Pour passer commande, le client devra s’identifier en remplissant le formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification, nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale, adresse de livraison etc.…
Les champs marqués par une étoile sont obligatoires. Article 3 : Prix, disponibilité et livraison Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un mail vous confirmant celle-ci. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par email dans les meilleurs délais. Dans le cas d'une rupture de stock temporaire sur un article, Arsenal Airsoft se réserve le droit de morceler la commande si celle-ci comporte plusieurs articles. Dans ce cas, les frais de port supplémentaires sont à la charge d’Arsenal Airsoft.
En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, nous nous réservons la possibilité de vous proposer en remplacement par mail un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans le cas où nous ne pourrions pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, vous pourrez annuler votre commande.
Nos délais de livraison sont en général de 48 à 72 heures et cela à partir du départ de la commande de nos locaux, cependant, un délai de 3 à 5 jours est parfois constaté, et dépendent des disponibilités. Ces délais n'ont qu'un caractère purement indicatif et nous ne pourrions pas être tenus pour responsable de quelconque retard d'acheminement dû à notre transporteur. Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrables et pour une livraison en France métropolitaine. Les commandes sont expédiées en Collisimo suivi par la Poste. En cas de retour du colis, si l'adresse indiquée est erronnée ( pas de numéro de rue precisé quand celui ci existe,pas de nom de l'acheteur sur la boite aux lettres,manque de précision pour effectuer la livraison) les frais de renvois seront a regler par l'acheteur( 9 € pour la France metropolitaine en Collisimo,14 € en Chronopost, 20.10€ pour les pays livrés en Europe et 50€ pour les Dom et 80 € pour les Tom) La société Arsenal Airsoft est libérée de son obligation de livraison dans les cas de force majeure et fortuits, et encore dans les cas de grève intérieure à l'entreprise, mouvement populaire ou faits de guerre.
Arsenal Airsoft livre uniquement la France métropolitaine,la Belgique,l'Espagne,la Grande Bretagne,le Luxembourg, le Portugal, pour certains pays de l’Europe comme la Suisse , la livraison est soumise aux droits de douanes qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Les marchandises commandées via le site d’ARSENAL-AIRSOFT, voyagent aux risques et périls du client. Les formalités d'expédition, de transport et de remise des marchandises sont remplies par le vendeur pour le compte exclusif du client. Il lui appartient donc de vérifier le parfait état des marchandises qui lui sont livrées par le transporteur et de mentionner sur le bordereau de livraison de ce dernier, tous les défauts qu'il pourrait constater. ATTENTION : la mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur. Nous ne pourrons admettre aucune réclamation liée au transport, si des réserves n'ont pas été portées sur le bordereau de livraison. Toute réclamation relative à la marchandise livrée devra, pour pouvoir être déclarée recevable, être présentée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de huit jours à dater de la réception des marchandises, ledit délai de huit jours constituant notamment le bref délai prévu par l'article 1648 du code civil. Vous avez la possibilité de nous écrire par mail et nous tacherons de trouver une solution à votre problème. Article 4 : Retours
Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception de l'article pour retourner, à ses frais à la société Arsenal Airsoft, les produits, pour échange ou remboursement. En cas d'exercice du droit de rétractation, le client aura le choix de demander, soit le remboursement de sa commande, à l'exception des frais d'expedition réels et d'assurance engagé par Arsenal Airsoft au moment de l'envoi initial du colis, soit l'échange des produits (les frais de ports engagés pour cette nouvelle expédition restant à sa charge). Toute demande d'échange ou de remboursement devra s'effectuer par voie postale. Les produits devront être réexpédiés à l'état neuf et dans leur emballage d'origine en parfait état.
Nous vous demanderons de joindre une photocopie de la facture d'achat. Les renvois en « port payé par le destinataire » ou « contre remboursement » seront refusés. Article 5 : Mode de Paiement
Pour les commandes, plusieurs modes de règlements sont possibles :
Dans le cas de règlement par chèque, votre commande sera validée à l’encaissement du chèque. Pour les cartes bancaires, votre commande ne sera définitive que lorsque les centres de paiement nous auront communiqué leur accord ou leur refus, en cas de refus la commande sera automatiquement annulée.
La société Arsenal Airsoft se réserve le droit de demander un chèque de banque et/ou un justificatif de domicile au client dans le cas ou les sommes engagées seraient importantes.
Article 6 : garanties des produits
ARSENAL-AIRSOFT garantit ses produits pour une période de 30 jours à un an (en fonction des marques et modèles) contre toute défectuosité dans les composants mécaniques (boite mécanique / gear box). Cette garantie (excluant les accessoires externes et la mauvaise utilisation), est limitée uniquement à la réparation et au remplacement des composantes originales défectueuses. Toute ouverture du système mécanique entraîne l'annulation de la garantie. Les produits défectueux doivent nous être retournés pour réparation ou échange en fonction des circonstances. Les frais de réexpéditions étant à la charge du client.
Article 7 : Frais d’expéditions
Pour la France: Gratuit à partir de 150€ d'achat en colissimo.
_France : 9€ (Gratuit à partir de 150€ d'achats) en colissimo.
_En Chronopost:14 € _Dom : 50€
_Tom : 80€
_Belgique,Espagne,Grande Bretagne,Luxembourg,Portugal,Suisse : 20.10€ En cas de retour du colis, si l'adresse indiquée est erronnée ( pas de numéro de rue precisé quand celui ci existe,pas de nom de l'acheteur sur la boite aux lettres,manque de précision pour effectuer la livraison) les frais de renvois seront a regler par l'acheteur( 9 € pour la France metropolitaine en Collisimo,14 € en Chronopost, 20.10€ pour les pays livrés en Europe et 50€ pour les Dom et 80 € pour les Tom) Article 8 : Réserve de propriété Arsenal Airsoft reste propriétaire des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix, en application des dispositions de la loi du 12 mai 1980.
L’inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque raison que ce soit donnera à la société Arsenal Airsoft le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls du client. Article 9 : Demande de devis (réparations, entretien, modification)
Merci de nous écrire par mail, un technicien se fera un plaisir de vous renseigner rapidement. Enfin toutes les marques et logos présents sur l'ensemble de ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les renseignements et tarifs fournis sur les produits ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent subir des réajustements. |
